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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Apollo-Bati
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APOLLO BATI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APOLLO BATI
Apollo-Bati, SAS

Numéro de dépôt :
4213027
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2025
APOLLO BATI de Apollo-Bati

Présentation de la marque APOLLO BATI

Déposée le 28 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Apollo-Bati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APOLLO BATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Apollo-Bati domicilié(e) 2 rue de Boppard - 37400 - AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 973 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Apollo-Bati, M. HUGUET Jessy domicilié(e) 2 rue de Boppard - 37400 - AMBOISE - France.

La marque APOLLO BATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APOLLO BATI arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

Apollo-Bati a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT VERT & CO , LIBERTY HOMES DEMEURES DE REVES PAR NATURE , LIBERTY HOMES


Apollo-Bati, SAS - 2 rue de Boppard - 37400 - AMBOISE - France - SIREN 808973341


Apollo-Bati, M. HUGUET Jessy - 2 rue de Boppard - 37400 - AMBOISE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 26 janvier 2016 - Retrait partiel n°661550 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; tous ces produits à l'exclusion des tuyaux de cheminée non métalliques, conduits de fumée ou de ventilation non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; tous ces produits à l'exclusion des services de pose, de réparation et d'entretien de tuyaux de cheminée non métalliques, conduits de fumée ou de ventilation non métalliques.